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TéléchargerDernière mise à jour le 8 septembre 2026
SalesCrew a développé des agents fondés sur l’intelligence artificielle (« Agents IA ») qu’elle souhaite mettre à disposition de ses clients dans le cadre de la Solution. Les présentes conditions s’appliquent à l’utilisation de ces Agents IA (les « Conditions Additionnelles IA ») et s’imposent à tout Client, ainsi qu’aux Utilisateurs et Administrateurs.
La fourniture des Agents IA implique des coûts variables, notamment liés aux fournisseurs de solutions d'intelligence artificielle, ainsi qu'un enjeu de stabilité et de disponibilité du service pour l'ensemble des Clients. SalesCrew a en conséquence mis en place les régimes d'accès suivants :
L’ensemble des Utilisateurs et Administrateurs bénéficie d’un accès gratuit aux Agents IA dans le cadre d’une utilisation limitée dont les conditions sont fixées par SalesCrew.
Les Clients ont également la possibilité souscrire à une option payante afin de faire bénéficier leurs Administrateurs et Utilisateurs de capacités additionnelles des Agents IA, sous réserve d’un usage raisonnable.
Un usage est réputé raisonnable lorsqu’il correspond à une utilisation professionnelle normale des Agents IA par les Utilisateurs et Administrateurs, proportionnée à la taille et à l’activité habituelle du Client, et compatible avec un usage équitable de la part de l'ensemble des clients. SalesCrew peut définir et ajuster, à sa discrétion, les limites techniques d’usage des Agents IA (notamment en nombre de requêtes, de prompts ou en volume de données traitées, par Client ou par Utilisateur). Ces limites sont portées à la connaissance du Client sur la Solution.
Sont notamment exclus :
Afin de préserver la qualité, la stabilité, la fiabilité et la disponibilité des Agents IA pour l’ensemble de ses clients, SalesCrew se réserve le droit de (i) modifier librement et à tout moment les critères relatifs au quota gratuit et à l’usage raisonnable, et de (ii) suspendre ou bloquer temporairement l’accès aux agents IA à un Utilisateur, un Administrateur ou à l’ensemble des Utilisateurs ou Administrateurs d’un Client en cas d’utilisation du quota gratuit ou de dépassement d’un usage raisonnable, jusqu’à que l’accès soit rétabli par SalesCrew. Cette suspension ne donne lieu à aucune facturation additionnelle.
Le Client est et demeure propriétaire des données fournis par les Utilisateurs ou Administrateurs, notamment tout fichier joint à un prompt (les « Contenus Clients »).
Sous réserve des droits sous-jacents de SalesCrew sur la Solution et les Agents IA, SalesCrew cède au Client, dans la mesure où de tels droits existeraient, l’ensemble des droits de propriété intellectuelle dont elle disposerait sur les contenus générés par les Agents IA. Des contenus identiques ou similaires sont susceptibles d’être générés pour d’autres clients à partir de contenus similaires ou comparables et SalesCrew ne garantit ni l’originalité, ni le caractère exclusif des contenus générés par les Agents IA.
Le Client accorde à SalesCrew un droit non exclusif, pour le monde entier et pour toute la durée du Contrat, d’héberger, d’utiliser, de traiter les Contenus Clients et les contenus générés par les Agents IA aux fins de fournir et d’améliorer les Agents IA.
SalesCrew s’engage à ne pas utiliser les Contenus Client pour entraîner, affiner, réentraîner ou autrement améliorer tout modèle d'intelligence artificielle, qu'il soit développé par SalesCrew ou par un tiers engagé par SalesCrew aux fins de fourniture des Agents IA.
Eu égard à la nature de cette technologie, les Utilisateurs reconnaissent et acceptent que SalesCrew ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité, la fiabilité ou la pertinence des résultats générés par les Agents IA, lesquels sont susceptibles de comporter des erreurs, approximations ou incohérences (y compris des « hallucinations »). Il appartient au Client, aux Utilisateurs et Administrateurs de procéder à une revue et une validation appropriée des résultats avant toute utilisation ou prise de décision fondée sur ceux-ci.
SalesCrew peut modifier les présentes Conditions Additionnelles IA à tout moment, y compris pour tenir compte de l’évolution des coûts qu’elle supporte auprès de ses fournisseurs, notamment les fournisseurs de solutions d’intelligence artificielle, ou pour préserver la stabilité et la disponibilité des Agents IA pour l’ensemble de ses clients. Toute modification fait l’objet d’une publication sur la Solution selon un préavis de deux (2) jours.